Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL
SARL VINOFRANCE

Numéro de dépôt :
1683137
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1999
ROYAL de VINOFRANCE

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 11 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINOFRANCE domicilié(e) 56 rue Jean Jacques ROUSSEAU, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCHENE Sophie - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 11 septembre 1999.

VINOFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REVES DE FRANCE , VINOFRANCE , LES DIEUX , VINOFRANCE SARL , LES DIEUX


SARL VINOFRANCE - 56 rue Jean Jacques ROUSSEAU, 75001 PARIS - France


DUCHENE Sophie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

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